Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BRESSON
BRESSON Clare

Numéro de dépôt :
1600670
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2000

Présentation de la marque CHATEAU BRESSON

Déposée le 29 juin 1990 par BRESSON Clare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BRESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRESSON Clare, domicilié(e) Domaine de Bubas, 11700 COMIGNE - France.

La marque CHATEAU BRESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BRESSON est expirée depuis le 29 juin 2000.

BRESSON Clare a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRIEURE DE BUBAS


BRESSON Clare - Domaine de Bubas, 11700 COMIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BRESSON